GOVADIS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3285948
Date de dépôt :
14/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/04/2024
Présentation de la marque VOLAILLES DE FRANCE ELEBEL
Déposée le 14 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GOVADIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « VOLAILLES DE FRANCE ELEBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GOVADIS domicilié(e) 9 rue du Commerce - 56440 - LANGUIDIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 988 282 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque VOLAILLES DE FRANCE ELEBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLAILLES DE FRANCE ELEBEL est expirée depuis le 14 avril 2024.
GOVADIS a également déposé les autres marques suivantes : KER SAVEUR , GLORY , OVALYS
GOVADIS, Société par actions simplifiée à associé unique - 9 rue du Commerce - 56440 - LANGUIDIC - France - SIREN 377988282
CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2013 n°2546707 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-20
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés ; vinaigre, sauces (condiments).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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